Déposée le 30 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MORPHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JMM domicilié(e) 33 Quai de Ripaille - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque MORPHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE JMM, Société par actions simplifiée - 33 Quai de Ripaille - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 378239420
Cabinet HECKE - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Inscription le 9 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°242565 - Publication au BOPI 1997-09-09
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331802 - Publication au BOPI 2007-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de forme juridique n°692199 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636977 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11
Lunettes (optique) Vêtements (habillement), Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Gants (habillement) Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis): raquettes à neige, skis, planches pour surfing sur neige; fixations et batons pour skis et raquettes à neige
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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